réunion de préparation RDV collectivités pour signature des COT

Ci joint un présentation PowerPoint que j'ai préparée pour la signature du bail avec Saint Alban à partir des photos et doc de préparation transmis .
Peut être utilisé pour d'autres signatures de COT.
Je ne suis pas sûr @100% pour certains point, merci pour les corrections éventuelles.
( Qui connait le nombre d'actionnaires et le montant des souscriptions Nid'energie à ce jour ? )

Merci Thomas, je vais utiliser ton doc pour préparer le RDV de l'isle d'abeau demain, je te donnerais un retour. vous avez une date de prévue avec Fabrice ? si besoin, on se téléphone avant vues les remarques qui avaient été faites par la commune sur la COT.
j'ai mis à jour avec ce que j'avais d'infos le tableau de suivi de ces RDV, il reste a priori un gros morceau avec CAPI :
https://lite.framacalc.org/jdEjVc2gcE
en tout cas pour St Q Fallavier, le travail de préparation collective a été très utile

Suite à la réunion d'hier au soir, j'ai mis à jour la COT avec modif de bas de page 4 pour intégrer des contacts (tel et mail) pour NID énergies, et fin de convention (tribunal administratif et identité du preneur), il nous reste à personnaliser les COT pour chaque batiment concerné, et pour chaque collectivité décrire la procédure qu'ils veulent qu'on suive pour avertir de nos interventions (bas de page 5). Je propose qu'on fasse (je veux bien le faire) un mail suite aux RDV qui permettrait d'envoyer la version finale de COT (ci-jointe), personnalisée par bâtiment ET : Indiquer que pour être légale elle doit être signé par un maire autorisé par le C Municipal (et demandé la date de leur CM qui fera ça) , leur demander la procédure qu'ils souhaitent (bas de page 5).
Ainsi on ferait les tirages fin mai (en double ou triple selon besoins) et signature de Christelle puis dépose en mairie pour signature par les maires et récupération de notre (nos) exemplaire (s)

complément ultra-stratégique : la commune de SQ Fallavier nous demande de viser la délib (voire les délibs ce serait mieux) de son conseil en début de convention, ça sécurise complétement le contrat entre nous, ce sera une personnalisation de plus.